Quelle assurance responsabilité civile pour un vélo ?

Article mis à jour le 31 octobre 2023 par Charlotte.

Vous circulez à vélo pour le plaisir, pour aller travailler ou vous utilisez votre vélo dans le cadre de votre travail de livreur ? L’assurance responsabilité vous permet d’être couvert en cas d’accident responsable. Comment la souscrire ? Suffit-elle à protéger votre vélo ? Serenitrip fait le point sur vos besoins et vos obligations en matière d’assurance vélo.

Assurance responsabilité civile vélo : est-ce obligatoire ?

La question de l’obligation d’assurance pour un vélo est tout simplement consécutive à la nature de votre vélo. S’il s’agit d’un vélo sans assistance électrique ou d’un vélo à assistance électrique dont la puissance ne dépasse pas 250 w et dont la vitesse n’excède pas 25 km/h, l’assurance responsabilité civile n’est pas obligatoire. En revanche, pour un vélo électrique plus puissant, il est cette fois obligatoire de souscrire a minima une assurance responsabilité civile.

Que couvre l’assurance responsabilité civile à bord de mon vélo ?

L’assurance responsabilité civile est une garantie qui permet d’indemniser un tiers en cas d’accident responsable. En matière d’assurance auto, c’est ce qui correspond à l’assurance obligatoire, à savoir l’assurance au tiers.

Dès lors que vous avez souscrit une telle assurance, votre assureur prend en charge l’indemnisation des victimes si vous êtes responsable d’un accident. Elle indemnise à la fois au titre des dommages matériels et corporels.

Par exemple, si vous circulez à vélo et que vous renversez un piéton, votre assurance responsabilité civile intervient si vous le blessez. Idem si, durant cet incident, le piéton fait tomber son portable et le brise. Votre compagnie d’assurance l’indemnise pour racheter un téléphone.

Aussi, si elle n’est pas toujours obligatoire, cette garantie s’impose pour vous éviter des dépenses lourdes pour indemniser la victime.

Mon assurance habitation inclut-elle une responsabilité civile pour mon vélo ?

Oui, si vous avez souscrit un contrat d’assurance multirisque habitation, celui-ci inclut la responsabilité civile. De ce fait, si en tant que cycliste vous blessez quelqu’un ou si vous endommagez un bien, cette assurance intervient pour réparer les dommages causés.

Toutefois, il peut être nécessaire de souscrire une assurance indépendante. En effet, l’assurance habitation, rappelons-le, n’est pas obligatoire pour un propriétaire occupant de maison individuelle. Aussi, si vous avez fait le choix de vous passer d’une assurance MRH et que vous circulez à vélo, songez à souscrire une assurance responsabilité civile seule pour vous protéger financièrement en tant que cycliste.

Quels assureurs proposent une responsabilité civile pour vélo ?

Les assureurs ne proposent pas d’assurance responsabilité civile dédiée au vélo. Cela s’explique notamment par le fait que la plupart des Français ont souscrit un contrat d’assurance habitation, même s’ils ne sont pas contraints de le faire. En cas de sinistre important, le risque de tout perdre est grand, c’est pourquoi l’assurance MRH est quasiment systématiquement souscrite. En 2018, selon la Fédération française de l’assurance, 41,9 millions de contrats d’assurance habitation étaient souscrits.

S’il n’existe pas à proprement parler d’assurance responsabilité civile pour vélo, il est possible de souscrire une garantie responsabilité civile seule. Celle-ci vous couvre dès lors que vous engendrez des dommages corporels ou matériels à vélo, à pied, chez des amis, etc.

Cette assurance responsabilité civile est proposée par tous les assureurs.

Quelles compagnies d’assurance proposent une assurance vélo ?

Toutes ne proposent pas une assurance dédiée et font plutôt le choix d’inclure les garanties liées à votre vélo dans leur assurance habitation. Toutefois, certaines ont fait le choix de proposer une véritable garantie complète pour les cyclistes. Voici quelques exemples d’assurances pour un vélo.

En cas d’accident non responsable, suis-je couvert par ma responsabilité civile ?

Non. Si vous êtes victime d’un accident, c’est cette fois la responsabilité civile du responsable du sinistre qui est engagée. L’assurance responsabilité civile couvre quoi qu’il arrive uniquement les tiers, et non la personne qui a souscrit le contrat. En revanche, si vous avez souscrit une assurance de type GAV (garantie des accidents de la vie), celle-ci peut venir compléter l’indemnisation perçue par l’assurance tierce.

Mon vélo a été volé : mon assurance responsabilité civile me protège-t-elle ?

Non, une fois de plus, l’assurance responsabilité civile ne fait que couvrir les dommages causés à un tiers. De ce fait, si votre vélo a été volé, cette garantie ne peut intervenir.

Dans ce cas, deux solutions sont proposées :

En cas de casse de mon vélo, suis-je protégé par la responsabilité civile ?

Non, au même titre que le vol, la casse du vélo ne peut en aucun cas être prise en charge par la responsabilité civile que vous avez souscrite. En revanche, si votre vélo est cassé lors d’un accident dont vous êtes victime et que le tiers est identifié, cette fois, c’est son assurance responsabilité civile qui vient vous indemniser.

Si vous cassez vous-même votre vélo, vous pouvez uniquement compter sur une assurance vélo spécifique, selon les garanties incluses dans votre contrat.

Je suis un professionnel : puis-je assurer mon vélo en responsabilité civile ?

Au-delà de pouvoir le faire, vous êtes contraint de souscrire une assurance spécifique coursiers. Les personnes utilisant un vélo à titre professionnel ne peuvent en aucun cas être couvertes par leur assurance habitation qui offre des garanties uniquement à titre personnel.

Si vous êtes livreur ou coursier vélo, c’est une assurance responsabilité civile professionnelle que vous devez souscrire (RC Pro). De cette manière, si vous blessez un client dans le cadre de votre activité professionnelle ou si vous endommagez un bien que vous livrez, vous êtes assuré. Cette assurance peut être liée à une garantie défense et recours qui intervient en cas de litige dans le cadre de votre activité professionnelle. La responsabilité civile exploitation est une autre garantie à envisager. Elle vous permet d’indemniser un tiers en cas d’accident responsable. Par exemple, si vous faites un écart sur la route et faites tomber un motard, il sera indemnisé par votre compagnie d’assurance. Il en va de même si vous renversez un piéton lors d’une course.

Je suis licencié à la Fédération française de cyclisme : suis-je assuré au titre de la garantie responsabilité civile vélo ?

Lorsque vous prenez votre licence de vélo, une garantie responsabilité civile est effectivement incluse. Toutefois, elle ne couvre que les dommages matériels et corporels que vous seriez amené à engendrer dans le cadre de votre activité sportive. Elle n’est donc pas suffisante pour les déplacements de loisir ou pour vous rendre au travail à vélo.

Comment faire fonctionner mon assurance responsabilité civile ?

Pour faire fonctionner votre assurance responsabilité civile pour vélo, c’est très simple. Contactez votre assureur par téléphone et indiquez-lui la nature du sinistre, les causes et les conséquences de celui-ci. Si vous impliquez un tiers dans l’accident, celui-ci sera amené également à contacter son assureur afin qu’il l’indemnise avant de se retourner contre votre assurance pour se faire rembourser.

Selon la nature des dommages, vous pouvez être amené à devoir fournir des photos à l’assurance pour qu’elle puisse déterminer précisément l’ampleur des dégâts causés.

Assurance responsabilité civile pour un vélo : combien ça coûte ?

Il n’existe pas de prix fixe pour une garantie responsabilité civile vélo. Si celle-ci est incluse au contrat d’assurance habitation, vous ne payez aucun supplément. Si vous souscrivez une assurance spécifique incluant le vol, le vandalisme ou la casse de vélo, le prix sera consécutif au niveau des garanties (remplacement à neuf ou prise en compte de la vétusté, exclusions, franchises, etc.).

Si vous êtes livreur ou coursier à vélo, là encore le prix de votre assurance vélo sera consécutif à la nature de vos garanties.

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